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Un foisonnement de sujets

Législation et procédures

  • L’accessibilité des lieux publics aux personnes à mobilité réduite (2015)
    Pour en savoir plus : la présentation
    Pour en savoir plus : le compte rendu
  • Les critères minimaux de salubrité et de surpeuplement  (2015)
    Pour en savoir plus : la présentation
    Pour en savoir plus : le résumé
    Pour en savoir plus : le compte rendu
  • Le rapport urbanistique et  environnemental (2014)
    Pour en savoir plus : un rappel de la législation : legislation.pdf
    Pour en savoir plus : la synthese : synthese.pdf
  • Les voiries vicinales (2013)
    Pour en savoir plus : l'exposé de Monsieur Schwanen : expose.pdf
  • Le permis d’urbanisation (2010 et 2012)
  • La performance énergétique des bâtiments (2012)
  • La motivation formelle des permis d’urbanisme (2011)
    Pour en savoir plusexpose_motivation.pdf
  • La nouvelle composition des dossiers de demande de permis d’urbanisme (2010)
  • Questions d’interprétation de la législation en vigueur en aménagement du territoire (2009)
  • Une nouvelle approche des permis de lotir (2008)
  • Les petits permis (2007)

Urbanisme

  • Densité/densification : pourquoi, comment ? (2014)
  • L’implantation des panneaux solaires photovoltaïques et des suiveurs solaires : quelles lignes de conduite adopter au niveau communal ? (2013)
    Pour en savoir pluscompte_rendu.pdf
  • Le vade-mecum sur le permis d’urbanisation (2012)
  • Les enduits, le SDER et le jeu « Urbanistes en herbe » (2012)
  • L’intégration paysagère des bâtiments agricoles (2009)

Aménagement du territoire

  • Les enduits, le SDER et le jeu « Urbanistes en herbe » (2012)
  • La politique d’aménagement du territoire pour le 21ème siècle (2011)
  • La multiplication des appartements en milieu rural (2007)

 Architecture 

  • La cohérence architecturale (2008)

Patrimoine

  • Densité/densification : pourquoi, comment ? (2014)

Autres

  • L’intervention du service de prévention incendie dans la délivrance des permis d’urbanisme (21/03/2013)
  • Les arbres et les haies remarquables, les plantations obligatoires (2009)
  • Vers un paysage « basse énergie » (2008)