Un foisonnement de sujets

Législation et procédures

• La motivation des avis en lien avec la pertinence des projets (2018)
  Pour en savoir plus : Bulletin de liaison n°80
• Les zones agricoles et forestières dans le CoDT (2018)
• Information sur le CoDT (2017)
  Pour en savoir plus : CoDT
• L’accessibilité des lieux publics aux personnes à mobilité réduite (2015)
  Pour en savoir plus : la présentation
  Pour en savoir plus : le compte rendu
• Les critères minimaux de salubrité et de surpeuplement  (2015)
  Pour en savoir plus : la présentation
  Pour en savoir plus : le résumé
  Pour en savoir plus : le compte rendu
• Le rapport urbanistique et  environnemental (2014)
  Pour en savoir plus : un rappel de la législation : legislation.pdf
  Pour en savoir plus : la synthese : synthese.pdf
• Les voiries vicinales (2013)
  Pour en savoir plus : l'exposé de Monsieur Schwanen : expose.pdf
• Le permis d’urbanisation (2010 et 2012)
• La performance énergétique des bâtiments (2012)
• La motivation formelle des permis d’urbanisme (2011)
  Pour en savoir plus : expose_motivation.pdf
• La nouvelle composition des dossiers de demande de permis d’urbanisme (2010)
• Questions d’interprétation de la législation en vigueur en aménagement du territoire (2009)
• Une nouvelle approche des permis de lotir (2008)
• Les petits permis (2007)

Urbanisme

• L'attractivité des coeurs de commune (2018)
• Densité/densification : pourquoi, comment ? (2014)
• L’implantation des panneaux solaires photovoltaïques et des suiveurs solaires : quelles lignes de conduite adopter au niveau communal ? (2013)
  Pour en savoir plus : compte_rendu.pdf
• Le vade-mecum sur le permis d’urbanisation (2012)
• Les enduits, le SDER et le jeu « Urbanistes en herbe » (2012)
• L’intégration paysagère des bâtiments agricoles (2009)

Aménagement du territoire

• La gestion de la densité dans les territoires ruraux (2016)
• Les enduits, le SDER et le jeu « Urbanistes en herbe » (2012)
• La politique d’aménagement du territoire pour le 21ème siècle (2011)
• La multiplication des appartements en milieu rural (2007)

 Architecture 

• Qualité architecturale et guides d'urbanisme (2019)
• La cohérence architecturale (2008)

Patrimoine

• Densité/densification : pourquoi, comment ? (2014)

Autres

• L’intervention du service de prévention incendie dans la délivrance des permis d’urbanisme (21/03/2013)
• Les arbres et les haies remarquables, les plantations obligatoires (2009)
• Vers un paysage « basse énergie » (2008)